Séances du Conseil 2022

10 octobre 2022
Salle des
Mariadoules, Aran

 

Avis de convocation et ordre du jour
Préavis 11/2022 Révision du règlement pour Conseil communal du 7 septembre 2016
Préavis 12/2022 Arrêté d'imposition pour l'année 2023
Préavis 13/2022 Réalisation d'un guide opérationnel pour l'intégration solaire dans un contexte à haute valeur patrimoniale - Zone ISOS-A
Préavis 14/2022 Crédit d'étude pour le projet de production de chaleur sur la base d'un réseau énergie et de pompes à chaleur dans le bourg de Grandvaux
Préavis 15/2022 Règlement sur les perception de production de chaleur sur la base d'un réseau anergie et de pompes à chaleur dans le bourg de Grandvaux

20 juin 2022
Salle des
Mariadoules, Aran

 

Procès-verbal 20.06.2022
Extraits conclusions préavis 08-09-10/2022
Avis de convocation et ordre du jour
Préavis 08/2022  Rapport de gestion 2021
Préavis 09/2022  Comptes 2021
Préavis 10/2022  Remplacement d'une conduite d'eau sous pression au chemin des Auges et assainissement des eaux pluviales

9 mai 2022
Salle des
Mariadoules, Aran

 

Procès-verbal 09.05.2022 final
Extrait conclusions préavis 06/2022 et 07/2022
Avis de convocation et ordre du jour modifié
Préavis 06/2022 Construction d'un club-house sur le complexe sportif de la Tioleyre - Crédit complémentaire
Préavis 07/2022 Modifications du Règlement pour le Conseil communal du 7 septembre 2016
Communication 04/2022 Projet d'extension des locaux de la garderie (accueil préscolaire) sise dans le bâtiment des Champs d'Or, propriété de la Fondation de l'Hôpital de Lavaux exploitée par la Fondation Piccolino

7 mars 2022
Grande salle
de Grandvaux

 

Procès-verbal 07.03.2022 final
Extrait conclusions préavis 01-02-03-04-05/2022
Avis de convocation et ordre du jour modifié
Préavis 01/2022 Plafonds d'endettement et de cautionnement - Législature 2021-2022
Préavis 02/2022 Crédit d'étude pour le développement d'un projet d'aménagement du chemin et du jardin de Courseboux à Cully
Préavis 03/2022 Avant-projet d'aménagement de la place de la Gare de Cully
Préavis 04/2022 Bâtiment de la Rue du Temple 17 à Cully-Locaux destinés à l'UAPE (Fondation Piccolino)-Crédit d'aménagement
Préavis 05/2022 Carte des dangers hydrologiques-Secteur de Cully-Mesures de protection contre les crues, avant-projets, crédit d'étude
Communication 01/2022 Réponse au postulat de MM. B. Debraine et L. Denisart "Commission Jeunesse"
Communication 02/2022 Motion du groupe PLR-ICD "Pour une mobilité multimodale cohérente et planifiée assurant la sécurité des usagers à Bourg-en-Lavaux"- Etat des lieux de mise en oeuvre
Communication 03/2022 Chemin de Courseboux à Cully - Travaux anticipés

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